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Couples : à qui appartient l’argent ?

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À jour en Juillet 2018

Écrit par les experts Ooreka

Que vous soyez en couple, mariés, pacsé, l'argent peut être un sujet délicat entre deux personnes et peut être source de conflits. C'est d'ailleurs un des Anciennes Sandales Grecques Sandales Niové Gris jgYUo
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Réfléchissez à deux fois à la manière de vous engager avec votre moitié, cela vous évitera des déconvenues pécuniaires. En effet, l'argent n'appartient pas toujours à celui que l'on croit…

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Guides, modèles de lettre, fiches pratiques... On vous laisse la carte. Faites votre choix!

Les couples mariés

En France, la plupart des personnes se marient sans contrat; c'est le régime de la communauté légale qui s'applique (communauté de bien réduite aux acquêts).

Dès lors, les revenus perçus (salaires, loyers encaissés, intérêts de placements financiers, etc.) et les biens achetés pendant l'union sont considérés comme des biens communs.

Bon à savoir : le fait que l'argent soit placé sur un compte-joint ou sur un compte personnel n'a aucune incidence sur sa qualification de bien commun.

À l'inverse, l'argent que les époux détenaient avant leur mariage, ou qu'ils ont reçu par donation ou succession pendant le mariage, sont des biens propres.

Est également un bien propre, le bien acheté en cours d'union par un époux qui aura prouvé en amont que c'est de l'argent propre qui a financé l'achat.

Dans cette hypothèse, attention toutefois à ne pas déposer argent commun et argent propre sur le même compte bancaire pour des questions de traçabilité puisque lorsque l'on n'arrive pas à prouver la provenance des fonds, une présomption de communauté s'applique (l'argent même s'il est propre sera considéré comme commun aux deux époux).

Il en va différemment pour les époux mariés sous le régime de la séparation de biens puisqu'il implique une distinction nette du patrimoine des deux époux.

Ce qui leur appartenait avant le mariage, ou ce qu'ils ont acquis au cours du mariage seul, leur appartient.

Concernant l'argent liquide, c'est l'intitulé du compte bancaire qui fait présumer à qui il appartient.

Exemple : quand le compte a été ouvert au nom de Mr et Mme, les fonds appartiennent pour moitié à chacun.

Les partenaires, comme les époux, sont solidaires des dettes relatives aux besoins de la vie courante (loyers, factures, frais de nourriture, véhicules, etc.) sauf si celles-ci sont manifestement excessives.

Les partenaires pacsés avant le 1er janvier 2007 sont soumis à l'indivision conventionnelle: les biens achetés pendant le PACS, à deux ou séparément, sont réputés appartenir à chacun pour moitié.

Ceux pacsés après le 1er janvier 2007 sont soumis au régime de la séparation de biens.

Chacun est propriétaire des biens qu'il achète seul après le PACS, mais le couple peut décider d'acheter un bien ensemble. Dans ce cas, le bien appartient à chacun dans les proportions indiquées dans l'acte de propriété.

Attention toutefois à conserver les preuves d'achat, elles serviront en cas de séparation conflictuelle. À défaut de telles preuves, on considère que ces biens appartiendront pour moitié à chaque partenaire.

©Vinoth Chandar CC / Flickr

Tant que le divorce n'est pas prononcé, les devoirs du mariage ne cessent pas.

Attention : durant la procédure de divorce, chaque époux doit continuer à participer aux charges du mariage ainsi qu'à l'entretien et à l'éducation des enfants.

Contrairement au mariage et au PACS, le concubinage ne procure ni statut particulier ni obligation.

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Venus au Mali pour couvrir le premier tour de l‘élection présidentielle du 29 juillet, des journalistes de la télévision francophone TV5 Monde, ont été violemment interpellés dimanche à leur arrivée à l’aéroport international de Senou à Bamako avant d‘être relâchés.

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«Nous sommes arrivés (à Bamako) munis dûment de nos visas et de notre accréditation. Nous sommes une équipe de cinq (journalistes). Nous avons passé les contrôles (aux) frontières sans-souci. Une fois dehors, devant l’aéroport, au moment de prendre notre navette, un agent en civil vient interpeller trois membres de l‘équipe», a expliqué à l’ AFP Ousmane Ndiaye, rédacteur en chef à TV5.

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Les trois interpellés sont le réalisateur, le monteur de l‘équipe et lui-même, a dit M. Ndiaye. «L’agent (en civil) nous a demandé manu militari de le suivre. Il a arraché en même temps nos passeports. Une fois à l’intérieur de la police, il a violenté le réalisateur pour lui arracher son téléphone. Il (le réalisateur) porte encore les marquesau bras».

Les agents de l’aéroport ont déclaré qu’ils étaient de la «sûreté d‘État» et que les journalistes étaient «suspects». Les cinq journalistes ont été ensuite interrogés puis relâchés deux heures après, selon la même source.

Sollicitée par l’ AFP , la direction de l’aéroport de Bamako n’a pas voulu «pour le moment» commenterl’affaire. Une source de sécurité malienne, interrogée sur cet incident, a affirmé «qu’il s’agissait d’un contrôle», sous couvert de l’anonymat.

Pourtant, depuis sa création en 1984, TV5 Monde a toujours couvert toutes sortes d‘événements maliens, quelle qu’en soit la teneur. Une surprise aussi bien absconse que mauvaise pour l’administration de la chaîne. «Cette affaire était une mauvaise surprise (…), incompréhensible », a estimé le directeur général de TV5 Monde Yves Bigot, joint par l’ AFP .

«TV5 Monde a l’habitude de travailler en Afrique et au Mali sans avoir de problème, elle est connue au Mali, où elle est regardée et respectée », a-t-il ajouté. «C’est un traitement absolument inacceptable de la part, me dit-on, de la sécurité de l‘État», a indiqué M. Bigot, précisant que les suites éventuelles seraient décidées lundi.

Yves Bigot

Au total, 24 candidats seront présents au premier tour de la présidentielle malienne dont le président Ibrahim Boubacar Keïta.

J'ai compris!
Les 4 compétences les plus importantes à avoir pour l'avenir
editor express

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Les humains sont-ils fondamentalement bons ou mauvais? Pendant des millénaires, des philosophes ont conclu que les hommes étaient des êtres fondamentalement bons mais qu’ils étaient corrompus par la société, ou au contraire, qu’ils étaient mauvais au départ, mais que la société les dotait d’une morale salvatrice. Une façon de trancher ce problème serait d’examiner les bébés, parce que ce sont des êtres humains purs qui n’ont pas encore subi d’influence culturelle qui pourrait dénaturer leur personnalité à l’avenir.

. Les chercheurs ont contourné le problème de l’incapacité des bébés à s’exprimer en observant qu’ils avaient tendance à chercher à se rapprocher des choses qu’ils voulaient ou qu’ils aimaient, et qu’ils regardaient plus longuement les choses qui leur causaient de la surprise.

Ils ont mis au point une petite scène avec des personnages de formes géométriques colorées. Dans leur scénario, l’une des formes essayait de grimper la pente d’une colline, mais elle retombait à chaque fois. Une autre forme tentait de l’aider tandis que la troisième cherchait à l’en empêcher, en la repoussant. Après ce petit spectacle, on a laissé aux enfants la possibilité de se rapprocher de la figure aidante ou de la contrariante, et les chercheurs ont constaté que les bébés recherchaient plutôt à se rapprocher de la première.

Les chercheurs menèrent une seconde expérience. Ils montrèrent un nouveau spectacle avec les formes aux bébés. Cette fois-ci, la forme qui voulait grimper la colline devait choisir entre se rapprocher de la forme qui voulait l’aider, ou de celle qui voulait l’en empêcher. Ils constatèrent que lorsque cette forme se rapprochait de celle qui voulait l’empêcher de grimper la colline, les enfants la regardaient beaucoup plus longtemps, manifestant ainsi leur surprise, comme s’ils comprenaient qu’il n’était pas naturel de chercher à se rapprocher d’une figure contrariante. Tout se passait donc comme si les enfants avaient déjà des notions de la façon dont les gens devaient se comporter. Ils parvenaient à interpréter les comportements des formes, et ils préféraient la forme la plus généreuse à l’autre.

Les esprits chagrins objecteront que les enfants pourraient aussi avoir manifesté qu’ils sont intéressés et qu’ils s’attendent à ce que les autres soient pareils, et ils se pourraient qu’ils aient raison. Cependant, cette expérience montre que très tôt dans notre histoire, nous sommes capables de percevoir les motivations des gens qui nous entourent et que nous manifestons une préférence instinctive pour les intentions amicales sur les mauvaises.

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Alex D
Lille, France
Avis publié : 17 août 2016 par mobile
Alex D Lille, France
Avis publié : 17 août 2016
Plage sympathique

C'est une plage sympathique, rapidement accessible en métro. Elle est fréquentée par une population plutôt familiale aussi bien espagnole que étranger.

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Merci Alex D
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